Un parfum alcoolisé peut relever de la réglementation des marchandises dangereuses. ARQUENOR examine les itinéraires disponibles pour l’envoi réel, mais l’acceptation du transporteur, le dédouanement et l’accès au marché dépendent toujours du colis et de la destination.
Confirmation de l’itinéraire
Avant paiement ou expédition, indiquez le pays, la région, le code postal, le type de destinataire, la quantité et le délai souhaité. Le service commercial confirmera une solution aérienne, maritime, routière ou de messagerie spécialisée disponible.
- N’envoyez aucun échantillon à ARQUENOR avant confirmation du destinataire, de la quantité, de l’emballage et des instructions d’acheminement.
- Ne supposez pas qu’un échantillon alcoolisé peut voyager en colis ordinaire.
- Un itinéraire déjà utilisé peut changer selon le transporteur, la saison, la réglementation ou la destination.
- Un changement d’adresse après réservation peut exiger une nouvelle classification, des documents, des frais ou une annulation.
Classification, emballage et documents
La classification et les documents applicables dépendent de la formulation et de l’expédition réelles. Le site ne remplace pas la FDS, les données de transport, l’acceptation du transporteur ou l’analyse professionnelle des marchandises dangereuses pour un envoi donné.
- Le taux d’alcool, le point d’éclair, le récipient intérieur, la quantité totale et le mode de transport peuvent modifier la classification.
- FDS, déclaration, marquage, étiquetage, emballage homologué ou autres pièces peuvent être requis.
- Aucune exemption d’échantillon ou règle de quantité limitée n’est présumée sans confirmation de l’itinéraire.
- Les documents qualité ou cosmétiques de l’usine ne remplacent pas automatiquement les documents de transport.
Conditions commerciales et responsabilités
Le devis ou contrat doit préciser la règle de transport, le lieu nommé et les responsabilités d’ARQUENOR, de l’acheteur, de l’importateur et du prestataire logistique. Les Incoterms ne s’appliquent que s’ils figurent expressément dans le document accepté.
- Préciser qui réserve le transport, fournit les documents, souscrit l’assurance et supporte le risque à chaque étape.
- Préciser qui est importateur et gère permis, exigences cosmétiques, dédouanement, droits et taxes.
- L’expédition incluse dans l’offre d’échantillon reste soumise à confirmation et ne signifie pas livraison droits acquittés.
- Transitaires et transporteurs peuvent appliquer leurs propres conditions, suppléments, inspections et exigences d’acceptation.
Délais, coûts et livraison
Les dates de transit sont estimatives sauf disposition écrite contraire. Préparation, réservation de marchandises dangereuses, capacité aérienne ou maritime, douane, jours fériés, météo et intervention du destinataire peuvent influer sur la livraison.
- Le devis peut être révisé si poids, dimensions, classification, surcharge carburant ou destination changent.
- Le destinataire doit fournir des coordonnées exactes et répondre aux demandes du transporteur ou des douanes.
- Stockage, retour, nouvelle livraison, inspection, droits ou correction d’adresse ne sont inclus que s’ils sont indiqués.
- Le suivi et la preuve de livraison dépendent du service et du transporteur sélectionnés.
Dommage, retard, perte et réclamation
Inspectez rapidement les colis et conservez les preuves. Les recours dépendent des conditions de transport, des règles du transporteur, de l’assurance et des documents acceptés ; signaler un problème n’établit pas à lui seul la responsabilité.
- Photographiez les dommages visibles avant et pendant l’ouverture, et conservez emballages et étiquettes.
- Signalez rapidement manque, fuite, dommage ou non-livraison avec les références de commande et de suivi.
- Ne jetez pas les marchandises concernées avant de savoir si une inspection est nécessaire.
- Les délais et montants de réclamation peuvent être limités par le transporteur, l’assureur, la loi ou les conditions convenues.
Un plan de transport n’est valable que pour le produit, la quantité, l’emballage, la destination et la période identifiés. Confirmez tout changement important avant expédition. L’acheteur doit obtenir les conseils locaux nécessaires en matière de douane, cosmétiques et marchandises dangereuses.